Mentions légales


 

Edition du site internet

www.capestang-plus-de-1000-ans-d-histoire.fr

 

Le site www.capestang-plus-de-1000-ans-d-histoire.fr est édité par l’association loi 1901 « Capestang, plus de 1000 d’Histoire », dont le siège est situé 7 rue Fon Clare 34310 CAPESTANG,  N° siret : 901 751 099 00010 – NAF : 91.02Z

  

Rédaction du site internet

Directrice de la publication et responsable de la rédaction du site : Christine Espallargas-Moretti, présidente de l’association « Capestang, plus de 1000 d’Histoire »

Contact :  capestang.histoire.patrimoines@gmail.com

 

Hébergeur du site internet

Le site  est hébergé la société Jimdo GmbH, Stresemannstr.375, 22761 Hamburg, Germany

 info@jimdo.fr

 www.jimdo.com

 Tel.: +49 40 - 8 22 44 997

 Fax: +49 40 - 8 22 44 998

 

Cookies et données à caractère personnel

Vous avez la possibilité de visiter les sites en désactivant les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Pour plus d’informations sur les cookies et les données à caractère personnel, nous vous invitons à consulter la politique de confidentialité.

 

Respect de la propriété intellectuelle

Tous les éléments accessibles sur le site www.capestang-plus-de-1000-ans-d-histoire.fr et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés (notamment les photographies, logos, icônes, textes, vidéos, sons) sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Christine Espallargas-Moretti, présidente de l’association « Capestang, plus de 1000 d’Histoire »

 

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

 

Crédit Photo

La reproduction de tableaux, peintures, photographies appliquent les règles qui régissent l’utilisation des œuvres tombées dans le domaine public. Si l’œuvre n’est pas tombée dans le domaine public, l’auteur de la photo est automatiquement crédité. 

 

Responsabilité

 Par ailleurs la responsabilité de l’association « Capestang, plus de 1000 ans d’histoire » et de ses dirigeants, ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

 
Vous comprenez et approuvez que les produits et services proposés sur le site www.capestang-plus-de-1000-ans-d-histoire.fr, ne doivent pas être utilisés à des fins illégales. Vous comprenez et approuvez être seul responsable de vos actions et de leurs conséquences. Ce site, ses représentants et ses partenaires ne pourront être tenus responsables dans le cas d’un usage inapproprié de ses produits et services, ni plus généralement de toute conséquence directe ou indirecte de vos actions.

 

Vous comprenez et approuvez que le contenu du site www.capestang-plus-de-1000-ans-d-histoire.fr est à votre disposition à titre d’information. 

 

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de l’avis de désengagement de responsabilité de l’association « Capestang, plus de 1000 ans d’histoire » et de ses dirigeants, et vous consentez à ses modalités. Si vous n’y consentez pas, vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce site ou à consommer les produits numériques de l’association « Capestang, plus de 1000 ans d’histoire ».

 

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’association « Capestang, plus de 1000 ans d’histoire » et de ses dirigeants.